Règlements municipaux

BIBLIOTHÈQUE

RELATIF AUX RÈGLES DE FONCTIONNEMENT ET AUX CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA MACAZA

BRÛLAGE

AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-108 DÉCRÉTANT LES RÈGLES SUR LE BRÛLAGE

CHEMINS PUBLIC, PRIVÉS ET CHARRETIÈRE

AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2009.048 RELATIF A LA CONSTRUCTION DE CHEMIN PUBLICS ET PRIVÉS ET D’ENTRÉE CHARRETIÈRE

CHIENS

SUR LES ANIMAUX (CHIENS)

CIRCULATION ET STATIONNEMENT

CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT

CITATION DU PONT COUVERT MACAZA COMME BIEN PATRIMONIAL

Règlement de citation du pont couvert Macaza comme bien patrimonial.

CODE D'ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE DES ÉLUS

LE PRÉSENT RÈGLEMENT REMPLACE LE RÈGLEMENT 2014-098 CONCERNANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA

COLLECTES DE DÉCHETS ET DES MATIÈRES RECYCLABLES

CONCERNANT LA COLLECTE DES DÉCHETS ET DES MATIÈRES RECYCLABLES

COLPORTAGE

CONCERNANT LE COLPORTAGE

COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME

MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2006-005 CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA

COUR MUNICIPALE

MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-088 ET AUTORISANT LA CONCLUSION D'UNE ENTENTE MODIFIANT L'ENTENTE RELATIVE À LA COUR MUNICIPALE DE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ANTOINE-LABELLE

DÉPENSES ET IMMOBILISATIONS

ABROGEANT LE RÈGLEMENT 2011-066 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS ET UN EMPRUNT DE 463 000 $
RELATIF À L’ANNEXION D’UNE PARTIE DU TERRITOIRE DE LA BAIE DES CHALOUPES (LAC CACHÉ)

DÉROGATIONS MINEURES

MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2006-008 CONCERNANT LES DÉROGATIONS MINEURES AUX RÈGLEMENTS D’URBANISME

DÉTECTEUR DE FUMÉE

VISANT L’INSTALLATION D’ÉQUIPEMENTS DESTINÉS À AVERTIR EN CAS D’INCENDIE

EAU POTABLE

RELATIF SUR L’USAGE DE L’EAU POTABLE

EMPRUNTS

DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE 358 659$ POUR L’EXÉCUTION DE DIVERS TRAVAUX
DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 228 000$ PLUS TAXES ET UN EMPRUNT DE 228 000 $ POUR L’ACHAT D’UN CAMION 10 ROUES AVEC BOÎTE ET ÉQUIPEMENTS À NEIGE

FONDS ENVIRONNEMENTAL

MODIFIANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT 2010-058 CONCERNANT LE PROGRAMME DE RÉHABILITATION DE L’ENVIRONNEMENT (FONDS ENVIRONNEMENTAL)

JOUR ET HEURE DE LA TENUE DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL

MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2006-002, LE JOUR ET L’HEURE DE LA TENUE DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL

LACS ET COURS D'EAU

RELATIF À L’OBLIGATION DE LAVAGE DES EMBARCATIONS ET DE SES ACCESSOIRES AFIN D’ASSURER LA PROTECTION ET LA CONSERVATION DES LACS ET COURS D’EAU DE LA MACAZA

MARIAGE OU UNION CIVILE

RELATIF À PERCEVOIR DES FUTURS ÉPOUX OU CONJOINTS DES FRAIS POUR LA CÉLÉBRATION D’UN MARIAGE OU D’UNE UNION CIVILE

MOTONEIGES

RELATIF À LA CIRCULATION DES MOTONEIGES SUR CERTAINS CHEMINS MUNICIPAUX

NOURRISSAGE DES ANIMAUX SAUVAGES

MODIFIANT L’ARTICLE 7 DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2010-056 CONCERNANT LE NOURRISSAGE DES ANIMAUX SAUVAGES

NUISANCES

SUR LES NUISANCES

ORDRE DU JOUR

RELATIF À LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL (ORDRE DU JOUR)

PESTICIDES ET FERTILISANTS

AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT 2010-057 CONCERNANT L’INTERDICTION D’UTILISATION DE PESTICIDES, D’HERBICIDES ET DE FERTILISANTS

POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES

AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT 2016-109 DÉCRÉTANT LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES DES ÉLUS MUNICIPAUX ET DES EMPLOYÉS

POUVOIRS DE CERTAINS FONCTIONNAIRES MUNICIPAUX

DÉCRÉTANT LES RÈGLES DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES
RELATIF AUX POUVOIRS ET OBLIGATIONS ADDITIONNELS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL

RÉGIME DE RETRAITE

MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 215 «RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE RETRAITE POUR LES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA

RÉMUNÉRATION DES ÉLUS

RELATIF AUX TRAITEMENTS DES ÉLUS MUNICIPAUX

SÉCURITÉ, PAIX ET ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS

CONCERNANT LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L’ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS

SYSTÈME D'ALARME

SUR LES SYSTÈMES D’ALARME

TARIFICATIONS DIVERSES POUR SERVICES MUNICIPAUX

RELATIF À LA TARIFICATION DES SALLES ET DE CERTAINS SERVICES ADMINISTRATIFS

TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES ET TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX

DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES,DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L'EXERCICE FINANCIER 2012
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L'EXERCICE FINANCIER 2014
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXATION FONCIÈRE ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2017
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2016
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2015
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2013
RÈGLEMENT RELATIF AU PROGRAMME DE CRÉDIT DE TAXES DANS LE SECTEUR INDUSTRIEL DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2011
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2010
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2009
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2008