Agglomération

 

 

Calendrier des séances ordinaire de la Régie du service de la sécurité incendie

AVIS PUBLIC

Concernant le règlement A-2020-44
Concernant le règlement A-2019.40
Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil de l'agglomération
Règlement numéro A-2020-43 modifiant le Règlement numéro A-37 sur les systèmes d’alarme.
Annonçant la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter -règlement numéro a-2019-40
Programme triennal d’immobilisations pour les années 2020, 2021 et 2022

EXTRAITS PROCÈS-VERBAUX

Nomination à la présidence et à la vice présidence
Embauche d'un secrétaire trésorier et d'un directeur
Calendrier des séances ordinaire de la Régie du service de la sécurité incendie
Règlement de convocation pour les réunion extraordinaire
Inscription pour l'obtention d'un numéro d'entreprise
Inscription aux taxes de vente (tps et tvq)
Inscription pour obtenir un numéro d'embployeur
Ouverture d'un compte bancaire et des signataires
Fonctionnement des séances ordinaires
Dates des séances ordinaire d'agglomération pour l'année 2020

PROCÈS-VERBAUX

RÈGLEMENTS

Quotes-part agglomération budget 2020
Concernant la gestion contractuelle
Modifiant le règlement numéro a-34 concernant les dispositions en matière de délégation de pouvoir, de contrôle et de suivi budgétaires de l’agglomération de rivière-rouge
Relatif à la délégation de compétences au conseil ordinaire de la ville centrale, établissant un système de financement par quotes-parts et allégeant des règles de financement de l'agglomération de rivière-rouge
Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts