BIBLIOTHÈQUE
RELATIF AUX RÈGLES DE FONCTIONNEMENT ET AUX CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA MACAZA
BRÛLAGE
AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-108 DÉCRÉTANT LES RÈGLES SUR LE BRÛLAGE
CHEMINS PUBLIC, PRIVÉS ET CHARRETIÈRE
AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2009.048 RELATIF A LA CONSTRUCTION DE CHEMIN PUBLICS ET PRIVÉS ET D’ENTRÉE CHARRETIÈRE
CHIENS
SUR LES ANIMAUX (CHIENS)
CIRCULATION ET STATIONNEMENT
CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
CITATION DU PONT COUVERT MACAZA COMME BIEN PATRIMONIAL
Règlement de citation du pont couvert Macaza comme bien patrimonial.
CODE D'ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE DES ÉLUS
CONCERNANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
LE PRÉSENT RÈGLEMENT REMPLACE LE RÈGLEMENT 2014-098 CONCERNANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
COLLECTES DE DÉCHETS ET DES MATIÈRES RECYCLABLES
CONCERNANT LA COLLECTE DES DÉCHETS ET DES MATIÈRES RECYCLABLES
COLPORTAGE
CONCERNANT LE COLPORTAGE
COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME
MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2006-005 CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
COUR MUNICIPALE
MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-088 ET AUTORISANT LA CONCLUSION D'UNE ENTENTE MODIFIANT L'ENTENTE RELATIVE À LA COUR MUNICIPALE DE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ANTOINE-LABELLE
DÉPENSES ET IMMOBILISATIONS
ABROGEANT LE RÈGLEMENT 2011-066 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS ET UN EMPRUNT DE 463 000 $
RELATIF À L’ANNEXION D’UNE PARTIE DU TERRITOIRE DE LA BAIE DES CHALOUPES (LAC CACHÉ)
DÉROGATIONS MINEURES
MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2006-008 CONCERNANT LES DÉROGATIONS MINEURES AUX RÈGLEMENTS D’URBANISME
DÉTECTEUR DE FUMÉE
VISANT L’INSTALLATION D’ÉQUIPEMENTS DESTINÉS À AVERTIR EN CAS D’INCENDIE
EAU POTABLE
RELATIF SUR L’USAGE DE L’EAU POTABLE
ÉCOCENTRE
CONCERNANT L'UTILISATION DES SERVICES DE L'ÉCOCENTRE
EMPRUNTS
DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE 358 659$ POUR L’EXÉCUTION DE DIVERS TRAVAUX
DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 228 000$ PLUS TAXES ET UN EMPRUNT DE 228 000 $ POUR L’ACHAT D’UN CAMION 10 ROUES AVEC BOÎTE ET ÉQUIPEMENTS À NEIGE
FONDS ENVIRONNEMENTAL
MODIFIANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT 2010-058 CONCERNANT LE PROGRAMME DE RÉHABILITATION DE L’ENVIRONNEMENT (FONDS ENVIRONNEMENTAL)
JOUR ET HEURE DE LA TENUE DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL
MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2006-002, LE JOUR ET L’HEURE DE LA TENUE DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL
LACS ET COURS D'EAU
RELATIF À L’OBLIGATION DE LAVAGE DES EMBARCATIONS ET DE SES ACCESSOIRES AFIN D’ASSURER LA PROTECTION ET LA CONSERVATION DES LACS ET COURS D’EAU DE LA MACAZA
MARIAGE OU UNION CIVILE
RELATIF À PERCEVOIR DES FUTURS ÉPOUX OU CONJOINTS DES FRAIS POUR LA CÉLÉBRATION D’UN MARIAGE OU D’UNE UNION CIVILE
MOTONEIGES
RELATIF À LA CIRCULATION DES MOTONEIGES SUR CERTAINS CHEMINS MUNICIPAUX
NOURRISSAGE DES ANIMAUX SAUVAGES
MODIFIANT L’ARTICLE 7 DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2010-056 CONCERNANT LE NOURRISSAGE DES ANIMAUX SAUVAGES
NUISANCES
SUR LES NUISANCES
ORDRE DU JOUR
RELATIF À LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL (ORDRE DU JOUR)
PESTICIDES ET FERTILISANTS
AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT 2010-057 CONCERNANT L’INTERDICTION D’UTILISATION DE PESTICIDES, D’HERBICIDES ET DE FERTILISANTS
POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES
AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT 2016-109 DÉCRÉTANT LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES DES ÉLUS MUNICIPAUX ET DES EMPLOYÉS
POUVOIRS DE CERTAINS FONCTIONNAIRES MUNICIPAUX
DÉCRÉTANT LES RÈGLES DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES
RELATIF AUX POUVOIRS ET OBLIGATIONS ADDITIONNELS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
RÉGIME DE RETRAITE
MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 215 «RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE RETRAITE POUR LES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
RÉMUNÉRATION DES ÉLUS
RELATIF AUX TRAITEMENTS DES ÉLUS MUNICIPAUX
SÉCURITÉ, PAIX ET ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS
CONCERNANT LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L’ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS
SYSTÈME D'ALARME
SUR LES SYSTÈMES D’ALARME
TARIFICATIONS DIVERSES POUR SERVICES MUNICIPAUX
RELATIF À LA TARIFICATION DES SALLES ET DE CERTAINS SERVICES ADMINISTRATIFS
TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES ET TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES,DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L'EXERCICE FINANCIER 2012
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L'EXERCICE FINANCIER 2014
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXATION FONCIÈRE ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2017
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2016
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2015
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2013
RÈGLEMENT RELATIF AU PROGRAMME DE CRÉDIT DE TAXES DANS LE SECTEUR INDUSTRIEL DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2011
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2010
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2009
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2008