ANIMAUX DOMESTIQUES
CONCERNANT LES ANIMAUX DOMESTIQUES
Règlement relatif aux animaux domestiques
BRÛLAGE
AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-108 DÉCRÉTANT LES RÈGLES SUR LE BRÛLAGE
CHEMINS PUBLIC, PRIVÉS ET CHARRETIÈRE
AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2009.048 RELATIF A LA CONSTRUCTION DE CHEMIN PUBLICS ET PRIVÉS ET D’ENTRÉE CHARRETIÈRE
CONCERNANT L'ATTRIBUTION DES NUMÉROS D'IMMEUBLES
CIRCULATION ET STATIONNEMENT
CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
CITATION DU PONT COUVERT MACAZA COMME BIEN PATRIMONIAL
CONCERNANT LA CITATION DU PONT COUVERT MACAZA COMME BIEN PATRIMONIAL.
CONCERNANT LA CITATION DU BÂTIMENT DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME-DU-DIVIN-PASTEUR COMME BIEN PATRIMONIAL
CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
CONCERNANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
CODE D'ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE DES ÉLUS
CONCERNANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACZA
COLLECTES DE DÉCHETS ET DES MATIÈRES RECYCLABLES
CONCERNANT LA COLLECTE, LA DISPOSITION ET LE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES ET MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2018.132
COLPORTAGE
CONCERNANT LE COLPORTAGE
COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME
CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF D' URBANISME DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2006-005 CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
CONSTRUCTION
CONCERNANT L’ATTRIBUTION DES NUMÉROS D’IMMEUBLES
COUR MUNICIPALE
MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-088 ET AUTORISANT LA CONCLUSION D'UNE ENTENTE MODIFIANT L'ENTENTE RELATIVE À LA COUR MUNICIPALE DE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ANTOINE-LABELLE
DÉPENSES ET IMMOBILISATIONS
RELATIF À L’ANNEXION D’UNE PARTIE DU TERRITOIRE DE LA BAIE DES CHALOUPES (LAC CACHÉ)
ABROGEANT LE RÈGLEMENT 2011-066 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS ET UN EMPRUNT DE 463 000 $
DÉROGATIONS MINEURES
CONCERNANT LES DÉROGATIONS MINEURES AUX RÈGLEMENTS D’URBANISME
MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2006-008 CONCERNANT LES DÉROGATIONS MINEURES AUX RÈGLEMENTS D’URBANISME
DÉTECTEUR DE FUMÉE
VISANT L’INSTALLATION D’ÉQUIPEMENTS DESTINÉS À AVERTIR EN CAS D’INCENDIE
EAU POTABLE
Abrogeant le règlement numéro 2013.086 portant sur l’économie d’eau potable
ÉCOCENTRE
CONCERNANT L'UTILISATION DES SERVICES DE L'ÉCOCENTRE
EMPRUNTS
DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE 358 659$ POUR L’EXÉCUTION DE DIVERS TRAVAUX
DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 228 000$ PLUS TAXES ET UN EMPRUNT DE 228 000 $ POUR L’ACHAT D’UN CAMION 10 ROUES AVEC BOÎTE ET ÉQUIPEMENTS À NEIGE
DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 2440$ POUR POURVOIR AUX FRAIS DE REFINANCEMENT DU RÈGLEMENT D'EMPRUNT 2012-077
DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 266 111,88$ POUR L'ACHAT D'UN CAMION 10 ROUES AVEC LES ÉQUIPEMENTS À NEIGE.
Décrétant une dépense et un emprunt de 223 866,72$ pour l’aménagement du parc industriel (zone multiactivités)
FONDS DE ROULEMENT
Concernant le fonds de roulement
FONDS ENVIRONNEMENTAL
CONCERNANT LA RÉSERVE FINANCIÈRE DU PROGRAMME DE RÉHABILITATION DE L'ENVIRONNEMENT (FONDS ENVIRONNEMENTAL)
MODIFIANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT 2010-058 CONCERNANT LE PROGRAMME DE RÉHABILITATION DE L’ENVIRONNEMENT (FONDS ENVIRONNEMENTAL)
GESTION CONTRACTUELLE
ABROGEANT LE RÈGLEMENT 2021-157
INSTALLATION SEPTIQUE
SUR LA GESTION DES INSTALLATIONS SANITAIRES
JOUR ET HEURE DE LA TENUE DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL
MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2006-002, LE JOUR ET L’HEURE DE LA TENUE DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL
LACS ET COURS D'EAU
RELATIF À LA PROTECTION DES PLANS D'EAU CONTRE L'INTRODUCTION ET LA PROPAGATION DES PLANTES ET ESPÈCES AQUATIQUES EXOTIQUES ENVAHISSANTES
MARIAGE OU UNION CIVILE
RELATIF À PERCEVOIR DES FUTURS ÉPOUX OU CONJOINTS DES FRAIS POUR LA CÉLÉBRATION D’UN MARIAGE OU D’UNE UNION CIVILE
MOTONEIGES
RELATIF À LA CIRCULATION DES MOTONEIGES SUR CERTAINS CHEMINS MUNICIPAUX
NOURRISSAGE DES ANIMAUX SAUVAGES
MODIFIANT L’ARTICLE 7 DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2010-056 CONCERNANT LE NOURRISSAGE DES ANIMAUX SAUVAGES
NUISANCES
CONCERNANT LES NUISSANCES
ORDRE DU JOUR
RELATIF À LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL (ORDRE DU JOUR)
PESTICIDES ET FERTILISANTS
AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT 2010-057 CONCERNANT L’INTERDICTION D’UTILISATION DE PESTICIDES, D’HERBICIDES ET DE FERTILISANTS
POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES
AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT 2016-109 DÉCRÉTANT LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES DES ÉLUS MUNICIPAUX ET DES EMPLOYÉS
POUVOIRS DE CERTAINS FONCTIONNAIRES MUNICIPAUX
RELATIF AUX POUVOIRS ET OBLIGATIONS ADDITIONNELS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DÉCRÉTANT LES RÈGLES DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES
RÉGIME DE RETRAITE
MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 215 «RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE RETRAITE POUR LES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
RÉMUNÉRATION DES ÉLUS
RELATIF AU TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX
SÉCURITÉ, PAIX ET ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS
CONCERNANT LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L’ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS
SYSTÈME D'ALARME
Concernant les système d'alarme
TARIFICATIONS DIVERSES POUR SERVICES MUNICIPAUX
RELATIF À LA TARIFICATION DES SALLES ET DE CERTAINS SERVICES ADMINISTRATIFS
TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES ET TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2008
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2009
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2010
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2011
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES,DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L'EXERCICE FINANCIER 2012
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2013
RÈGLEMENT RELATIF AU PROGRAMME DE CRÉDIT DE TAXES DANS LE SECTEUR INDUSTRIEL DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L'EXERCICE FINANCIER 2014
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2015
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2016
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXATION FONCIÈRE ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2017
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXATION FONCIÈRE ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2018
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXATION FONCIÈRE ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2019
RÈGLEMENT SUR LA TAXATION DÉCRÉTANT LES TAUX VARIES DE TAXATION
RÈGLEMENT SUR LA TAXATION DÉCRÉTANT LES TAUX VARIES DE TAXATION