Avis public

2019

Avis public de la MRC

concernant règlement 479, Taxes et tarifs pour les territoires non municipalisés

Avis public de la MRC

concernant règlement 478, Sommes versées au CLD

Avis public de la MRC

concernant règlement 477, Quotes-parts partie 3

Avis public de la MRC

concernant règlement 476, Quotes-parts partie 2

Avis public de la MRC

concernant règlement 475, Quotes-parts partie 1

Avis public de la MRC

concernant règlement 473, Code éthique et de déontologie en matière municipale

Avis public Calendrier des séances ordinaires du conseil 2019

2018

Avis public règlement A-36

Avis public règlement A-35

Avis public concernant adoption règlement 2018-139

Avis public concernant dattes des séances ordinaires Conseil d'Agglomération

Avis public - séance extraordinaire du 17 décembre 2018

Avis public - Rencontre du CCU concernant la citation patrimoniale de l'Église

Avis public - Agglomération - Programme triennal d'immobilisations 2019-2021

Avis public de la MRC

concernant règlement 472, modifiant schéma d'aménagement

Avis public concernant adoption règlement 2018-132

Avis public concernant le règlement numéro 30 concernant l’agglomération

Emprunt

Avis public concernant le règlement numéro 30 concernant l’agglomération

Emprunt

Avis de convocation à une séance extraordinaire du conseil pour le 4 juin 2018

Concernant la contestation d'honoraires d'avocats

Avis public concernant des demandes de dérogations mineures

Avis public concernant le rapport financier et le rapport du vérificateur MRC

Avis public concernant la séance extraordinaire du 8 mai 2018

Avis spécial amendé

Avis public concernant la séance extraordinaire du 8 mai 2018

Avis public concernant le 16e projet de règlement

Règlement modifiant le schéma d'aménagement

Avis public concernant les rapports financiers du vérificateur externe

Avis public de la ville et de l'agglomération

Rapport du vérificateur financier

Avis public concernant le règlement d'emprunt 2018-138

Avis public concernant adoption règlement 2018-137

Avis public concernant adoption règlement 2018-135

Avis public concernant présentation projet de règlement 2018-138

Avis public concernant présentation projet de règlement 2018-137

Avis public concernant les frais de refinancement et le règlement d'emprunt pour l'achat d'un camion 10 roues

Avis public concernant présentation projet de règlement 2018-135

Avis public concernant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Municipalité

Avis public concernant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux.

Avis public concernant les nuisances

Avis public - présentation du projet de règlement 2018-131

Avis public - présentation du projet de règlement 2018-130

2017

Avis public adoption règlement 2018-127

Avis public concernant deux dérogations mineurs

Avis public Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2017

Avis public concernant le règlement 2016-112 et règlement 2016-113

Modifiant les règlements 217 et 219

Avis public concernant l'agglomération

2016

Avis public (séance extraordinaire)

Avis public vous informant d'une séance extraordinaire du conseil municipal en lien avec le budget

Avis public

Séance extraordinaire le jeudi 20 octobre à 10h

Avis public

Rôle d'évaluation foncière demande de révision

Avis public de la MRC d'Antoine Labelle (territoires non organisés)

Avis public du c.c.u du 25 mai 2016

Avis public de la MRC

Avis public d'élection

Ordre du jour séance extraordinaire 02.03.16

Avis public c.c.u 22.02.2016

Avis public pour l'adoption du règlement numéro 2016-105 décrétant les taux variés de taxes foncières, de tarifs pour services municipaux, pour l’exercice financier 2016

2015

Avis public juillet 2015 (dérogation mineure) construction d'un pavillon à +/- 5 mètres de la marge avant

Avis public adoption du règlement 2015-104 relatif à la circulation des véhicules tout terrain sur certains chemins municipaux

2014

Avis public dépôt du rôle triennal 2e année

Avis public original règl. 2014-100 modifiant le règl. zonage 219, second projet 2e étape

Avis public adoption 1er projet règl. 2014-100 (assemblée publique de consultation)

Avis public mai 2014 (dérogations mineures) 123 ch. des Chutes

Avis public adoption règlement 2014-099 modifiant le règl. 2006-005 constituant le CCU (modifie les art. 9 et 10)

Avis public dépôt du rapport financier au 31 décembre 2013

Avis public Projet Internet Haute Vitesse -La Macaza (secteur Lac-à-Ouellette)

Avis public Projet Internet Haute Vitesse -La Macaza (secteur Lac Macaza - quai public)

Avis public Projet Internet Haute Vitesse -La Macaza (secteur EST du Lac Macaza)

Avis public Projet Internet Haute Vitesse -La Macaza (secteur du Village)

Avis public rôle de perception pour l'année 2014

Avis public Fevrier 2014 (dérogations mineures) 972 ch. du Lac Chaud, 1098 ch. du Lac Chaud et 180, ch. du Lac Clair

Avis public entré en vigueur du règlement 2013-093 zonage (relatif au quai privé))

Avis public adoption règlement 2014-098, code d'éthique et de déontologie des élus (révisé)

Avis public adoption règlement 2014-097, décrétant la politique de remboursement des dépenses

Avis public adoption règlement 2014-096, relatif à la régie interne des séances du conseil (ordre du jour)

Avis public adoption règlement 2014-095 taxation 2015 et tarification pour services municipaux