Calendrier des séances ordinaires 2024 du conseil de l'agglomération de Rivière-Rouge
Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération de Rivière-Rouge séance du 4 octobre 2023
Demande de dérogation mineure
Agglomération de Rivière-Rouge
Relatif au dépôt du rapport financier du vérificateur pour l'exercice financier 2022
Dépôt du rapport financier 2022 de l'agglomération
Report de la séance régulière du 13 février 2023
Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière 2023 à 2025
Concernant l'adoption du règlement 2022-182
adoption règlement 2022-171 décrétant les règles sur l'utilisation de pièces pyrotechniques
Adoption règlement 2022-173 Protection des plans d'eau
présentation règlement 2022-174 édictant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
Règlement concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics
Concernant une demande de dérogation mineure
adoption règlement 2022-166 taxation
Décrétant des travaux de réfection du chemin du lac Chaud Est phase 1 et un emprunt au montant de sept millions huit cent cinquante et un mille cent soixante-treize dollars ( 7 851 873$)
Décrétant les taux variés de taxation foncière et de tarification des services municipaux pour l'exercice financier 2022.
Abrogeant le règlement 2021.157
Pour l'exercice financier ce terminant le 31 décembre 2020
Décrétant des travaux de réfection du chemin du lac Chaud et d'un emprunt 1 875 600$
Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil d'administration
Concernant les activités de mise en valeur des paysages culturels et de la photographie
Usage commerciaux interdits dans les zones villégiatures
Concernant l'aquisition d'équipement d'arpentage
Exercice terminé le 31 décembre 2019
Le plan de gestion des matières résiduelles et ses nombreux succès
Concernant le début des travaux de la phase 2
Concernant les chiens
Décrétant les sommes verser par la MRC pour l'année 2020 au centre local de développement agissant sur son territoire.
sur la gestion des installations septiques
concernant les plans d'aménagements
concernant règlement 473, Code éthique et de déontologie en matière municipale
concernant règlement 475, Quotes-parts partie 1
concernant règlement 476, Quotes-parts partie 2
concernant règlement 477, Quotes-parts partie 3
concernant règlement 478, Sommes versées au CLD
concernant règlement 479, Taxes et tarifs pour les territoires non municipalisés
concernant règlement 472, modifiant schéma d'aménagement
Présentation de notre agente de liaison, Bleu Laurentides
Concernant la contestation d'honoraires d'avocats
Avis spécial amendé
Règlement édictant le Code d'éthique et de déontologie
Règlement modifiant le schéma d'aménagement
Rapport du vérificateur financier
ERRATUM - Cette version corrige adéquatement la version papier en page 8 du bulletin municipal du mois de janvier 2017. Nous nous excusons sincèrement auprès de M. Thibeault.
Modifiant les règlements 217 et 219
Rôle d'évaluation foncière demande de révision
Séance extraordinaire le jeudi 20 octobre à 10h
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2016
Décrétant les taux variés de taxes foncières, de tarifs pour services municipaux, pour l’exercice financier 2015
PROJETS DE RÈGLEMENTS
TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES ET TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXATION FONCIÈRE ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2023
Décrétant les taux variés de taxes foncières, de tarifs pour services municipaux pour l'exercice financier 2022
RÈGLEMENT SUR LA TAXATION DÉCRÉTANT LES TAUX VARIES DE TAXATION
RÈGLEMENT SUR LA TAXATION DÉCRÉTANT LES TAUX VARIES DE TAXATION
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXATION FONCIÈRE ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2019
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXATION FONCIÈRE ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2018
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXATION FONCIÈRE ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2017
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2016
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2015
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L'EXERCICE FINANCIER 2014
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2013
RÈGLEMENT RELATIF AU PROGRAMME DE CRÉDIT DE TAXES DANS LE SECTEUR INDUSTRIEL DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES,DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L'EXERCICE FINANCIER 2012
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2011
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2010
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2009
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2008
MARIAGE OU UNION CIVILE
RÈGLEMENT RELATIF À LA PERCEPTION DES FRAIS POUR LA CÉLÉBRATION D’UN MARIAGE CIVIL OU D’UNE UNION CIVILE
POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES
Décretant la politique de remboursement des dépenses des élus municipaux et des employés
AVIS PUBLIC
Modification au calendrier des séances 2022
Les états financiers incluant le rapport du vérificateur externe pour l'Agglomération de Rivière-Rouge pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2021
Concernant les modalités de publication des avis publics municipaux
Concernant l'adoption du règlement numéro A-2022-49
Concernant le budget de l'agglomération pour l'année 2022
Séance extraordinaire concernant l'agglomération
règlements numéro A-2021-48
Dépôt rapport financier 2020
Modification du calendrier 2021 des séances ordinaires du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge
Entrée en vigueur du Règlement A-2020-45
Entrée en vigueur du Règlement A-2020-46
Calendrier des séances ordinaire de la Régie du service de la sécurité incendie
Concernant le règlement A-2020-44
Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil de l'agglomération
Rapports financiers incluant le rapport du vérificateur externe pour l'agglomération
Règlement numéro A-2020-43 modifiant le Règlement numéro A-37 sur les systèmes d’alarme.
Concernant le règlement A-2019.40
Budget pour l'année 2020
Annonçant la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter -règlement numéro a-2019-40
Programme triennal d’immobilisations pour les années 2020, 2021 et 2022
CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
Règlement 2022-174
LACS ET COURS D'EAU
Modifiant le règlement 2020.154 relatif à la protection des plans d’eau contre l’introduction et la propagation des plantes et espèces aquatiques exotiques envahissantes
PIÈCES PYROTECHNIQUES
Décrétant les règles sur l'utilisation de pièces pyrotechniques
BIBLIOTHÈQUE
Relatif aux règles de fonctionnement et aux conditions d'utilisation de la bibliothèque Nicole-Jasmin
CODE D'ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE DES ÉLUS
Édictant le Code d’éthique et de déontologie des élus.es municipaux
CONCERNANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
Relatif à la régie interne des séances du conseil
EMPRUNTS
DÉCRÉTANT DES TRAVAUX LAC CHAUD EST PHASE 1 ET UN EMPRUNT DE 7 851 873$
DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DU LAC CHAUD OUEST ET UN EMPRUNT AU MONTANT DE 1 875 600$
Décrétant une dépense et un emprunt de 223 866,72$ pour l’aménagement du parc industriel (zone multiactivités)
DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 2440$ POUR POURVOIR AUX FRAIS DE REFINANCEMENT DU RÈGLEMENT D'EMPRUNT 2012-077
DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 266 111,88$ POUR L'ACHAT D'UN CAMION 10 ROUES AVEC LES ÉQUIPEMENTS À NEIGE.
DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE 358 659$ POUR L’EXÉCUTION DE DIVERS TRAVAUX
DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 228 000$ PLUS TAXES ET UN EMPRUNT DE 228 000 $ POUR L’ACHAT D’UN CAMION 10 ROUES AVEC BOÎTE ET ÉQUIPEMENTS À NEIGE
RÉMUNÉRATION DES ÉLUS
RELATIF AU TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX
RELATIF AU TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX
SÉCURITÉ, PAIX ET ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS
RÈGLEMENT CONCERNANT LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L’ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS
PLAN DE ZONAGE
CANNABIS
RÈGLEMENT ENCADRANT L’USAGE DU CANNABIS
AGGLOMÉRATION
ANIMAUX DOMESTIQUES
Règlement relatif aux animaux domestiques
GESTION CONTRACTUELLE
ABROGEANT LE RÈGLEMENT 2021-157
ÉCOCENTRE
CONCERNANT L'UTILISATION DES SERVICES DE L'ÉCOCENTRE
INSTALLATION SEPTIQUE
SUR LA GESTION DES INSTALLATIONS SANITAIRES
EXTRAITS PROCÈS-VERBAUX
Résolution-Autorisation de publier sur les sites Web des vallées et municipalités
Nomination à la présidence et à la vice présidence
Embauche d'un secrétaire trésorier et d'un directeur
Calendrier des séances ordinaire de la Régie du service de la sécurité incendie
Règlement de convocation pour les réunion extraordinaire
Inscription pour l'obtention d'un numéro d'entreprise
Inscription aux taxes de vente (tps et tvq)
Inscription pour obtenir un numéro d'embployeur
Ouverture d'un compte bancaire et des signataires
Fonctionnement des séances ordinaires
Dates des séances ordinaire d'agglomération pour l'année 2020
CONSTRUCTION
CONCERNANT L’ATTRIBUTION DES NUMÉROS D’IMMEUBLES
AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT 221 RELATIF À LA CONSTRUCTION
RELATIF À LA CONSTRUCTION
ZONAGE
RELATIF AU ZONAGE
RÈGLEMENTS
Concernant la gestion contractuelle
Quotes-part agglomération budget 2020
Modifiant le règlement numéro a-34 concernant les dispositions en matière de délégation de pouvoir, de contrôle et de suivi budgétaires de l’agglomération de rivière-rouge
Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts
Relatif à la délégation de compétences au conseil ordinaire de la ville centrale, établissant un système de financement par quotes-parts et allégeant des règles de financement de l'agglomération de rivière-rouge
EAU POTABLE
Abrogeant le règlement numéro 2013.086 portant sur l’économie d’eau potable
PROCÈS-VERBAUX
FONDS DE ROULEMENT
Concernant le fonds de roulement
SYSTÈME D'ALARME
Concernant les système d'alarme
CIRCULATION ET STATIONNEMENT
CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
FONDS ENVIRONNEMENTAL
CONCERNANT LA RÉSERVE FINANCIÈRE DU PROGRAMME DE RÉHABILITATION DE L'ENVIRONNEMENT (FONDS ENVIRONNEMENTAL)
MODIFIANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT 2010-058 CONCERNANT LE PROGRAMME DE RÉHABILITATION DE L’ENVIRONNEMENT (FONDS ENVIRONNEMENTAL)
CHEMINS PUBLIC, PRIVÉS ET CHARRETIÈRE
CONCERNANT L'ATTRIBUTION DES NUMÉROS D'IMMEUBLES
AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2009.048 RELATIF A LA CONSTRUCTION DE CHEMIN PUBLICS ET PRIVÉS ET D’ENTRÉE CHARRETIÈRE
CITATION DU PONT COUVERT MACAZA COMME BIEN PATRIMONIAL
CONCERNANT LA CITATION DU BÂTIMENT DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME-DU-DIVIN-PASTEUR COMME BIEN PATRIMONIAL
CONCERNANT LA CITATION DU PONT COUVERT MACAZA COMME BIEN PATRIMONIAL.
AINÉS
COLLECTES DE DÉCHETS ET DES MATIÈRES RECYCLABLES
CONCERNANT LA COLLECTE, LA DISPOSITION ET LE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES ET MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2018.132
NUISANCES
CONCERNANT LES NUISSANCES
COUR MUNICIPALE
MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-088 ET AUTORISANT LA CONCLUSION D'UNE ENTENTE MODIFIANT L'ENTENTE RELATIVE À LA COUR MUNICIPALE DE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ANTOINE-LABELLE
CULTURE
COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME
MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2006-005 CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF D' URBANISME DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
TARIFICATIONS DIVERSES POUR SERVICES MUNICIPAUX
RELATIF À LA TARIFICATION DES SALLES ET DE CERTAINS SERVICES ADMINISTRATIFS
PESTICIDES ET FERTILISANTS
AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT 2010-057 CONCERNANT L’INTERDICTION D’UTILISATION DE PESTICIDES, D’HERBICIDES ET DE FERTILISANTS
BRÛLAGE
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES RÈGLES SUR LE BRÛLAGE
DÉCRÉTANT LES RÈGLES SUR LE BRÛLAGE
PERMIS ET CERTIFICATS
RELATIF AUX DIVERS PERMIS ET CERTIFICATS
Commémoration du Pont Couvert
POUVOIRS DE CERTAINS FONCTIONNAIRES MUNICIPAUX
DÉCRÉTANT LES RÈGLES DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES
RELATIF AUX POUVOIRS ET OBLIGATIONS ADDITIONNELS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
NOURRISSAGE DES ANIMAUX SAUVAGES
MODIFIANT L’ARTICLE 7 DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2010-056 CONCERNANT LE NOURRISSAGE DES ANIMAUX SAUVAGES
CONDITIONS
RELATIF AUX CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS DE CONSTRUCTION
DÉPENSES ET IMMOBILISATIONS
ABROGEANT LE RÈGLEMENT 2011-066 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS ET UN EMPRUNT DE 463 000 $
RELATIF À L’ANNEXION D’UNE PARTIE DU TERRITOIRE DE LA BAIE DES CHALOUPES (LAC CACHÉ)
GRILLE DES SPÉCIFICATIONS
AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO 219 RELATIF AU ZONAGE
LOTISSEMENT
RELATIF AU LOTISSEMENT
MOTONEIGES
RELATIF À LA CIRCULATION DES MOTONEIGES SUR CERTAINS CHEMINS MUNICIPAUX
ORDRE DU JOUR
RELATIF À LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL (ORDRE DU JOUR)
RÉGIME DE RETRAITE
MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 215 «RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE RETRAITE POUR LES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
DÉTECTEUR DE FUMÉE
VISANT L’INSTALLATION D’ÉQUIPEMENTS DESTINÉS À AVERTIR EN CAS D’INCENDIE
DÉROGATIONS MINEURES
MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2006-008 CONCERNANT LES DÉROGATIONS MINEURES AUX RÈGLEMENTS D’URBANISME
CONCERNANT LES DÉROGATIONS MINEURES AUX RÈGLEMENTS D’URBANISME
JOUR ET HEURE DE LA TENUE DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL
MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2006-002, LE JOUR ET L’HEURE DE LA TENUE DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL
COLPORTAGE
CONCERNANT LE COLPORTAGE