Consultation publique: Gestion des installations sanitaires

Rôle d'évaluation foncière demande de révision
Séance extraordinaire le jeudi 20 octobre à 10h
Concernant le début des travaux de la phase 2
Calendrier des séances ordinaire de la Régie du service de la sécurité incendie
Règlement modifiant le schéma d'aménagement
Règlement édictant le Code d'éthique et de déontologie
concernant les plans d'aménagements
concernant règlement 473, Code éthique et de déontologie en matière municipale
concernant règlement 475, Quotes-parts partie 1
concernant règlement 476, Quotes-parts partie 2
concernant règlement 477, Quotes-parts partie 3
concernant règlement 478, Sommes versées au CLD
concernant règlement 479, Taxes et tarifs pour les territoires non municipalisés
concernant règlement 472, modifiant schéma d'aménagement
Rapport du vérificateur financier
Décrétant les sommes verser par la MRC pour l'année 2020 au centre local de développement agissant sur son territoire.
Concernant les chiens
ERRATUM - Cette version corrige adéquatement la version papier en page 8 du bulletin municipal du mois de janvier 2017. Nous nous excusons sincèrement auprès de M. Thibeault.
Concernant l'aquisition d'équipement d'arpentage
Le plan de gestion des matières résiduelles et ses nombreux succès
Présentation de notre agente de liaison, Bleu Laurentides
Exercice terminé le 31 décembre 2019
Décrétant les taux variés de taxes foncières, de tarifs pour services municipaux, pour l’exercice financier 2015
sur la gestion des installations septiques
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2016

AINÉS

AVIS PUBLIC

Concernant le règlement A-2020-44
Concernant le règlement A-2019.40
Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil de l'agglomération
Règlement numéro A-2020-43 modifiant le Règlement numéro A-37 sur les systèmes d’alarme.
Annonçant la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter -règlement numéro a-2019-40
Programme triennal d’immobilisations pour les années 2020, 2021 et 2022

BIBLIOTHÈQUE

BRÛLAGE

DÉCRÉTANT LES RÈGLES SUR LE BRÛLAGE
AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-108 DÉCRÉTANT LES RÈGLES SUR LE BRÛLAGE

CHEMINS PUBLIC, PRIVÉS ET CHARRETIÈRE

AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2009.048 RELATIF A LA CONSTRUCTION DE CHEMIN PUBLICS ET PRIVÉS ET D’ENTRÉE CHARRETIÈRE
CONCERNANT L'ATTRIBUTION DES NUMÉROS D'IMMEUBLES

CHIENS

CONCERNANT LES CHIENS

CIRCULATION ET STATIONNEMENT

CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT

CITATION DU PONT COUVERT MACAZA COMME BIEN PATRIMONIAL

CONCERNANT LA CITATION DU PONT COUVERT MACAZA COMME BIEN PATRIMONIAL.
CONCERNANT LA CITATION DU BÂTIMENT DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME-DU-DIVIN-PASTEUR COMME BIEN PATRIMONIAL

CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA

CONCERNANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA

CODE D'ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE DES ÉLUS

CONCERNANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
CONCERNANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACZA

COLLECTES DE DÉCHETS ET DES MATIÈRES RECYCLABLES

CONCERNANT LA COLLECTE, LA DISPOSITION ET LE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES.

COLPORTAGE

CONCERNANT LE COLPORTAGE

COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME

CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF D' URBANISME DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2006-005 CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA

Commémoration du Pont Couvert

CONDITIONS

RELATIF AUX CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS DE CONSTRUCTION

CONSTRUCTION

AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT 221 RELATIF À LA CONSTRUCTION
RELATIF À LA CONSTRUCTION

COUR MUNICIPALE

MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-088 ET AUTORISANT LA CONCLUSION D'UNE ENTENTE MODIFIANT L'ENTENTE RELATIVE À LA COUR MUNICIPALE DE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ANTOINE-LABELLE

CULTURE

DÉPENSES ET IMMOBILISATIONS

RELATIF À L’ANNEXION D’UNE PARTIE DU TERRITOIRE DE LA BAIE DES CHALOUPES (LAC CACHÉ)
ABROGEANT LE RÈGLEMENT 2011-066 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS ET UN EMPRUNT DE 463 000 $

DÉROGATIONS MINEURES

CONCERNANT LES DÉROGATIONS MINEURES AUX RÈGLEMENTS D’URBANISME
MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2006-008 CONCERNANT LES DÉROGATIONS MINEURES AUX RÈGLEMENTS D’URBANISME

DÉTECTEUR DE FUMÉE

VISANT L’INSTALLATION D’ÉQUIPEMENTS DESTINÉS À AVERTIR EN CAS D’INCENDIE

EAU POTABLE

Abrogeant le règlement numéro 2013.086 portant sur l’économie d’eau potable

ÉCOCENTRE

CONCERNANT L'UTILISATION DES SERVICES DE L'ÉCOCENTRE

EMPRUNTS

DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE 358 659$ POUR L’EXÉCUTION DE DIVERS TRAVAUX
DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 228 000$ PLUS TAXES ET UN EMPRUNT DE 228 000 $ POUR L’ACHAT D’UN CAMION 10 ROUES AVEC BOÎTE ET ÉQUIPEMENTS À NEIGE
DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 2440$ POUR POURVOIR AUX FRAIS DE REFINANCEMENT DU RÈGLEMENT D'EMPRUNT 2012-077
DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 266 111,88$ POUR L'ACHAT D'UN CAMION 10 ROUES AVEC LES ÉQUIPEMENTS À NEIGE.
Décrétant une dépense et un emprunt de 223 866,72$ pour l’aménagement du parc industriel (zone multiactivités)

EXTRAITS PROCÈS-VERBAUX

Nomination à la présidence et à la vice présidence
Embauche d'un secrétaire trésorier et d'un directeur
Calendrier des séances ordinaire de la Régie du service de la sécurité incendie
Règlement de convocation pour les réunion extraordinaire
Inscription pour l'obtention d'un numéro d'entreprise
Inscription aux taxes de vente (tps et tvq)
Inscription pour obtenir un numéro d'embployeur
Ouverture d'un compte bancaire et des signataires
Fonctionnement des séances ordinaires
Dates des séances ordinaire d'agglomération pour l'année 2020

FONDS DE ROULEMENT

Concernant le fonds de roulement

FONDS ENVIRONNEMENTAL

CONCERNANT LA RÉSERVE FINANCIÈRE DU PROGRAMME DE RÉHABILITATION DE L'ENVIRONNEMENT (FONDS ENVIRONNEMENTAL)
MODIFIANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT 2010-058 CONCERNANT LE PROGRAMME DE RÉHABILITATION DE L’ENVIRONNEMENT (FONDS ENVIRONNEMENTAL)

GESTION CONTRACTUELLE

ATTESTATION PAR LE SOUMISSIONNAIRE
CONCERNANT LA GESTION CONTRACTUELLE

GRILLE DES SPÉCIFICATIONS

AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NUMÉRO 219 RELATIF AU ZONAGE

INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES

INSTALLATION SEPTIQUE

SUR LA GESTION DES INSTALLATIONS SANITAIRES

JOUR ET HEURE DE LA TENUE DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL

MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2006-002, LE JOUR ET L’HEURE DE LA TENUE DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL

LACS ET COURS D'EAU

RELATIF À LA PROTECTION DES PLANS D'EAU CONTRE L'INTRODUCTION ET LA PROPAGATION DES PLANTES ET ESPÈCES AQUATIQUES EXOTIQUES ENVAHISSANTES

LAVAGE D'EMBARCATION

LOTISSEMENT

RELATIF AU LOTISSEMENT

MARIAGE OU UNION CIVILE

RELATIF À PERCEVOIR DES FUTURS ÉPOUX OU CONJOINTS DES FRAIS POUR LA CÉLÉBRATION D’UN MARIAGE OU D’UNE UNION CIVILE

MARIAGES CIVILS

MOTONEIGES

RELATIF À LA CIRCULATION DES MOTONEIGES SUR CERTAINS CHEMINS MUNICIPAUX

NOURRISSAGE DES ANIMAUX SAUVAGES

MODIFIANT L’ARTICLE 7 DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2010-056 CONCERNANT LE NOURRISSAGE DES ANIMAUX SAUVAGES

NUISANCES

CONCERNANT LES NUISSANCES

ORDRE DU JOUR

RELATIF À LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL (ORDRE DU JOUR)

PERMIS ET CERTIFICATS

RELATIF AUX DIVERS PERMIS ET CERTIFICATS

PESTICIDES ET FERTILISANTS

AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT 2010-057 CONCERNANT L’INTERDICTION D’UTILISATION DE PESTICIDES, D’HERBICIDES ET DE FERTILISANTS

PLAN DE ZONAGE

POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES

AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT 2016-109 DÉCRÉTANT LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES DES ÉLUS MUNICIPAUX ET DES EMPLOYÉS

POUVOIRS DE CERTAINS FONCTIONNAIRES MUNICIPAUX

RELATIF AUX POUVOIRS ET OBLIGATIONS ADDITIONNELS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DÉCRÉTANT LES RÈGLES DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES

PROCÈS-VERBAUX

RÉGIME DE RETRAITE

MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 215 «RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE RETRAITE POUR LES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA

RÈGLEMENTS

Quotes-part agglomération budget 2020
Concernant la gestion contractuelle
Modifiant le règlement numéro a-34 concernant les dispositions en matière de délégation de pouvoir, de contrôle et de suivi budgétaires de l’agglomération de rivière-rouge
Relatif à la délégation de compétences au conseil ordinaire de la ville centrale, établissant un système de financement par quotes-parts et allégeant des règles de financement de l'agglomération de rivière-rouge
Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts

RÉMUNÉRATION DES ÉLUS

RELATIF AU TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX

SÉCURITÉ, PAIX ET ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS

CONCERNANT LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L’ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS

SYSTÈME D'ALARME

Concernant les système d'alarme

TARIFICATIONS DIVERSES POUR SERVICES MUNICIPAUX

RELATIF À LA TARIFICATION DES SALLES ET DE CERTAINS SERVICES ADMINISTRATIFS

TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES ET TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX

DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2008
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2009
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2010
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2011
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES,DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L'EXERCICE FINANCIER 2012
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2013
RÈGLEMENT RELATIF AU PROGRAMME DE CRÉDIT DE TAXES DANS LE SECTEUR INDUSTRIEL DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MACAZA
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L'EXERCICE FINANCIER 2014
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2015
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFS POUR SERVICES MUNICIPAUX, POUR L’EXERCICE FINANCIER 2016
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXATION FONCIÈRE ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2017
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXATION FONCIÈRE ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2018
DÉCRÉTANT LES TAUX VARIÉS DE TAXATION FONCIÈRE ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2019
RÈGLEMENT SUR LA TAXATION DÉCRÉTANT LES TAUX VARIES DE TAXATION

ZONAGE

RELATIF AU ZONAGE